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Conditions générales

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Conditions générales de vente (Conditions générales)

mardi 12 février 2013 par MiKL
ARTICLE 1 – GENERALITES Les présentes conditions générales sont applicables à nos ventes, sous réserve des modifications que les deux parties pourraient leur apporter, par un accord express constaté par écrit. Les autres stipulations non modifiées de nos conditions générales demeurent entières. Toute (...)
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